Date de dernière mise à jour : 8 juin 2023
Introduction
Santor Edition est engagé dans une démarche continue de conformité avec le Règlement général sur la protection des données du 27 avril 2016. Avec ce nouveau règlement Santor Edition renforce sa politique de protection de données personnelles afin que les données de nos utilisateurs soient collectées et utilisées de manière transparente, confidentielle et sécurisée.
Politique de protection des données personnelles à partir du 25 mai 2018
Cette politique de protection des données personnelles décrit la manière dont Santor Edition, responsable du traitement, traite les données à caractère personnel des utilisateurs (ci- après les « Utilisateurs ») lors de leur navigation sur les sites et utilisation des services et applications régis par Santor Edition et qui pointent vers la présente page lorsque vous cliquez sur le lien « Politique de confidentialité » situé au bas des pages du site ou dans l'application mobile (ci-après nommés respectivement les « Sites », les « Services » et les « Applications »). La Politique de protection des données personnelles fait partie intégrante des Conditions Générales d'Utilisation des Sites, Services et Applications.
Santor Edition accorde en permanence une attention aux données de nos Utilisateurs. Nous pouvons ainsi être amenés à modifier, compléter ou mettre à jour la Politique de protection des données personnelles afin de maintenir la conformité avec la loi et de tenir compte de tout changement à notre processus de collecte de données. Nous vous invitons à consulter régulièrement la dernière version en vigueur, accessible sur nos Sites et Applications. Si des modifications majeures sont apportées, nous vous informerons par email pour vous permettre d'examiner ces modifications avant qu'elles ne prennent effet. Si vous continuez à utiliser nos Sites, Services ou Applications après la publication ou l'envoi d'un avis concernant les modifications apportées à la Politique de protection des données personnelles, cela signifie que vous acceptez les mises à jour.
Si vous ne souhaitez pas que nous recueillions et utilisions vos données personnelles de la façon décrite dans la présente politique de protection des données personnelles, vous ne devez pas utiliser les Sites, Services et Applications.
Données personnelles collectées et finalités
Les Sites, Services et Applications sont destinés aux professionnels de santé. Une partie du contenu est régi par différentes lois, notamment les articles L5122-1 à L5122-16 du Code de la santé publique, et l'accès à un tel contenu doit être restreint à une audience spécifique (médecins d'une spécialité particulière exerçant en France par exemple). Afin de respecter cette législation, il est nous est nécessaire de collecter les données personnelles suffisantes (tels qu'identité, profession, spécialité, adresse de pratique, numéro d'autorisation d'exercice, etc.) permettant d'identifier les utilisateurs, de vérifier leur statut professionnel et de satisfaire à ces législations.
Nous vous demandons également de nous fournir votre adresse email et éventuellement votre numéro de téléphone car nous pouvons notamment être amené à effectuer une vérification téléphonique de vos informations, vous envoyer un code d'accès sécurisé par SMS ou par email, vous transmettre à votre demande de nouveaux codes d'accès, vous envoyer des notifications, des informations concernant nos Sites, Services et Applications et des newsletters d'informations Scientifique ou de partenaires toujours en relation immédiate avec votre profession.
Lors de la création de votre compte utilisateur MediPass, nous collectons tout ou partie des informations suivantes afin de pouvoir valider votre accès en tant que professionnel de santé :
Nom, Prénom, email, téléphone, date de naissance, profession, spécialité dans le cas d'un médecin ou d'un interne, RPPS ou autre numéro d'autorisation d'exercice, lieu d'exercice (cabinet, hôpital, etc), établissement et service, code postal, ville, pays.
Ces informations sont modifiables par l'intermédiaire de la page « Mon profil » accessible sur les différents Sites, Services et Applications et notamment sur www.medipass.fr.
Egalement, à des fins d'identification et de statistiques, nous sommes susceptibles de collecter des informations personnelles (RPPS ou autre numéro d'autorisation d'exercice, lieu de pratique, qualifications professionnelles, etc.) disponibles sur des sources publiques (tels sur des sites internet) dans le respect des conditions générales d'utilisation desdites sources, ainsi qu'auprès de tiers de confiance.
Les commentaires d'articles postés par vous sont affichés sur nos Sites et Applications accompagnés de vos nom et prénom, profession et lieu d'exercice. Ces commentaires sont enregistrés et conservés par Santor Edition aussi longtemps que l'article auquel se rapporte le commentaire est en ligne.
Également, nous collectons automatiquement des informations sur l'utilisation que vous faites des Sites, Services et Applications tels que les contenus consultés ou les Services utilisés par vous, le moment et la fréquence de leur consultation ou utilisation, les recherches que vous avez effectuées, les newsletters et e-mailings que vous avez ouvert, les liens que vous avez cliqué, vos réponses aux sondages, quizs, cas cliniques, questions aux experts et autres données similaires, les caractéristiques technique, l'adresse IP et l'identifiant publicitaire de l'équipement utilisé pour accéder au contenu, afin de vous fournir un contenu et un format adaptés à vos besoins, optimiser nos Sites, Services et Applications en fonction de votre utilisation desdits Sites, Services et Applications, vous permettre de reprendre votre navigation la ou vous l'aviez laissée quand vous utilisez un équipement différent et détecter et prévenir les fraudes.
Santor Edition propose, en son nom propre ou pour le compte de tiers, des services et outils aux utilisateurs. Afin de pouvoir fournir ces services ou de permettre le bon fonctionnement de ces outils, il peut être nécessaire que l'utilisateur fournisse d'autres données à caractère personnel. Dans ce cas, un complément à cette politique de confidentialité sera accessible à partir des pages ou applications concernées. Si la communication de données personnelles à un tiers est nécessaire pour pouvoir fournir le service ou permettre le bon fonctionnement de l'outil, il sera nécessaire que l'utilisateur valide de façon formelle le transfert desdites données .
En ce qui concerne les emails promotionnels ou newsletters scientifiques : Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement en (i) décochant la/les case(s) afférente(s) dans votre compte lien « Gérer mes newsletters », (ii) cliquant sur le lien de désinscription fourni dans chacune de nos communications ou (iii) en prenant contact avec nous par l'adresse mail privacy@santor.net. Pour des raisons techniques, l'arrêt d'envoi de nos newsletters et emails promotionnels n'est pas immédiat. Un délai de 72 heures maximum peut s'écouler entre votre demande et la cessation des envois.
En ce qui concerne la publicité ciblée sur des sites tiers : vous pouvez vous reporter à notre Politique relative aux Cookies pour comprendre comment retirer votre consentement.
Nous collectons les informations que vous nous fournissez notamment quand :
- Vous créez, modifiez et accédez à votre compte personnel
- Vous naviguez sur nos Sites ou utilisez nos Services ou Applications
- Vous remplissez un formulaire de contact
- Vous contactez notre Service Inscriptions
Utilisation de mediPass sur un site tiers
Votre compte utilisateur et vos données personnelles sont stockée sur le système mediPass qui vous permet de vous identifier sur des sites externes à Santor Edition en utilisant vos identifiants mediPass. Dans ce cas, les seules données partagée avec le site tiers sont votre profession, votre spécialité, votre mode d'exercice (liberal ou hospitalier par exemple) et votre pays d'exercice.
Partage de vos données avec des tiers
Les données personnelles vous concernant collectées sur nos Sites et Applications sont destinées à la propre utilisation par Santor Edition et ne peuvent être transmises qu'aux sociétés sous-traitantes auxquelles Santor Edition peut faire appel dans le cadre de l'exécution de ses propres services.
En aucun cas Santor Edition ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers sans votre accord express.
Nous travaillons également en étroite collaboration avec des entités tierces qui peuvent avoir accès à vos données personnelles, en particulier :
- Lorsque nous avons l'obligation légale de le faire ou si nous pensons de bonne foi que cela est nécessaire pour (i) répondre à toute réclamation à l'encontre de Santor Edition, (ii) se conformer à toute demande judiciaire, (iii) faire exécuter tout contrat conclu avec nos membres, tel que les Conditions Générales d'Utilisation et la présente Politique de protection des données personnelles (iv) en cas d'urgence mettant en jeu la santé publique ou l'intégrité physique d'une personne, (v) dans le cadre d'enquêtes et d'investigations ou (vi) afin de garantir les droits, les biens et la sécurité de Santor Edition, ses membres et plus généralement tout tiers ;
- En outre, Santor Edition ne divulgue pas vos données personnelles à des tiers, excepté si (1) vous (ou votre administrateur de compte agissant en votre nom) en formulez la demande ou autorisez la divulgation ; (2) la divulgation est requise pour traiter des transactions ou fournir des services que vous avez demandés ; (3) Santor Edition y est contrainte par une autorité gouvernementale ou un organisme de réglementation, en cas de réquisition judiciaire, de citation à comparaître ou de toute autre exigence gouvernementale ou judiciaire similaire, ou pour établir ou défendre une demande légale ; ou (4) le tiers agit en tant qu'agent ou de sous-traitant de Santor Edition dans l'exécution des services (par exemple, si Santor Edition utilise les services d'une société de télécommunications).
Si Santor Edition ou tout ou partie de ses actifs sont rachetés par un tiers, les données en notre possession seront, le cas échéant, transférées au nouveau propriétaire.
Nous conservons vos données dans l'Union Européenne.
Protection de vos données personnelles
Santor Edition applique les mesures de sécurité technologiques et organisationnelles généralement reconnues afin que les données à caractère personnel recueillies ne soient, ni perdues, ni détournées, ni consultées ou modifiées par ou divulguées à des tiers non autorisés sauf si la communication de ces données est imposée par la réglementation en vigueur, notamment à la requête d'une autorité judiciaire, de police, de gendarmerie ou de toute autre autorité habilitée par la loi.
La sécurité des données personnelles dépend également des Utilisateurs. Les Utilisateurs s'engagent à conserver la confidentialité de leur identifiant et de leur mot de passe. Les Utilisateurs s'engagent également à ne pas partager leur compte et à déclarer à Santor Edition toute utilisation non autorisée dudit compte dès lors qu'ils en ont connaissance.
Conservation des données personnelles
Les données à caractère personnel communiquées par les Utilisateurs des Sites, Services et Applications seront supprimés à l'issue d'une certaine période et selon les données traitées.
A)En ce qui concerne les utilisateurs de nos Sites, Services et Applications, à l'exception des catégories B et C énoncées ci-dessous, vos données personnelles seront effacées 3 ans après votre dernière connexion ou utilisation d'un de nos Sites, Services ou Applications ou après votre dernière lecture d'un mail ou d'une newsletter émanant de nous. Cependant, si nous sommes informés de la cessation de vos fonctions professionnelles ou si vous retirez votre consentement au traitement de vos données personnelles, vos données seront effacées immédiatement.
B)En ce qui concerne les auteurs d'articles sur nos Sites et Applications, nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que le ou les article(s) reste(nt) publié(s) et que s'appliquent les délais légaux en matière de droits d'auteur et de conservation des documents commerciaux et comptables. .
C)En ce qui concerne les auteurs de commentaires d'articles sur nos Sites et Applications, nous conservons les données personnelles affichées (nom, prénom, profession, lieu d'exercice) ainsi que votre email aussi longtemps que le ou les article(s) concerné(s) par le commentaire reste(nt) publié(s).
Traitement des données concernant des mineurs
Nos Sites et Applications étant destinés aux professionnels de santé, les mineurs ne sont pas autorisés à s'inscrire et utiliser les Sites, Services et Applications. Nous ne collectons donc pas de données concernant les mineurs.
Utilisation des services Santor Edition en relation avec les réseaux sociaux
Votre utilisation des réseaux sociaux et des Sites ou Applications de Santor Edition en relation avec des réseaux sociaux peut entraîner une collecte et un échange de certaines données entre les réseaux sociaux et Santor Edition.
Nous ne sommes pas responsables de l'utilisation qui est faite de vos données par les réseaux sociaux pour leur propre compte. Vous avez la possibilité de paramétrer et contrôler directement sur les réseaux sociaux l'accès et la confidentialité de vos données.
Quels sont vos droits ?
Conformément à la réglementation en vigueur les Utilisateurs de nos Sites et Applications disposent des droits suivants :
- Droit d'accès et de rectification, de mise à jour, de complétude des données Utilisateurs ;
- Droit de verrouillage ou de suppression des données des Utilisateurs à caractère personnel, lorsqu'elles sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte, l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite ;
- Droit de retirer à tout moment un consentement ;
- Droit à la limitation du traitement des données des Utilisateurs ;
- Droit d'opposition aux traitements des données personnelles ;
- Droit à la portabilité des données que les Utilisateurs auront fournies, lorsque ces données font l'objet de traitements automatisés fondés sur leur consentement ou un contrat.
Si vous souhaitez savoir comment Santor Edition utilise ces données personnelles, demander à les rectifier ou s'opposer à un traitement vous pouvez envoyer un email à l'adresse privacy@santor.net. Enfin les Utilisateurs de Santor Edition peuvent déposer une réclamation auprès des autorités de contrôle, et notamment de la CNIL .
Vos requêtes seront traitées sous 30 jours. En complément de votre demande, nous vous demanderons de joindre une photocopie d'un justificatif d'identité afin que Santor Edition puisse vérifier votre identité.
INFORMATIONS GENERALES RELATIVES AUX COOKIES ET AUTRES TECHNOLOGIES DE SUIVI
Cette présence notice vous indique le fonctionnement des cookies autres technologies de suivi utilisés ainsi que les finalités de cet usage. Ces technologies peuvent en effet nous informer de plusieurs éléments vous concernant. Ces indications sont recueillies à partir de votre équipement terminal et seront utilisées lors de votre passage sur nos sites.
Un cookie est un petit fichier de données envoyé et stocké sur votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone) sur demande des sites lorsque vous les visitez. Certains cookies ont une durée de vie limitée à votre session de navigation. D'autres persistent au delà de votre session et permettent notamment aux sites de stocker des informations relatives à votre navigation (tels qu'un identifiant, la date de votre visite, votre choix concernant les cookies ?) afin de pouvoir les exploiter au fil de la navigation ou des sessions ultérieures comme pour vous maintenir identifié au fil des pages, vous reconnaitre à une visite ultérieure vous évitant ainsi de devoir re-saisir vos informations, etc. Seul l'émetteur du cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.
D'autres technologies sont également utilisées tels que des pixels traceurs dans les sites ou les emails, du code javascript qui permet de remonter des données d'utilisations, etc.
Nous appellerons collectivement ces dispositifs : traceurs.
Nous utilisons des traceurs internes qui permettent de mémoriser, par exemple, vos informations de connexion. Nous utilisons également des traceurs tiers, qui sont des traceurs d'un domaine différent de celui du Site ou de l'Application que vous consultez. Ces traceurs tiers autorisent généralement d'autres organisations à nous aider à analyser la manière dont notre Site, Service ou Application sont utilisés, à mesurer l'audience et diffuser de la publicité personnalisée.
Les tiers intervenant sur notre Site, Service ou Application et déposant des traceurs sur votre appareil à partir de celui-ci sont listés dans les tableaux ci-dessous pour chaque catégorie de traceurs. Pour plus d'informations sur le fonctionnement de ces traceurs, nous vous invitons à consulter également les politiques de cookies et/ou de confidentialité desdits tiers.
Aucun traceur qui ne serait pas strictement nécessaire au bon fonctionnement du Site, Service ou Application ne sera déposé sur votre appareil sans que vous y ayez préalablement consenti. Votre consentement est valable pour une période 12 mois et vous sera automatiquement redemandé au delà de cette période. Vous pouvez donner votre consentement globalement ou finalité par finalité, ou le retirer, à tout moment en vous rendant sur le Centre de Préférences ci-dessous :
DETAIL DES TRACEURS
- Les traceurs strictement nécessaires
Ils sont essentiels au bon fonctionnement de nos Sites ou Applications et vous permettent d'utiliser les fonctionnalités de base (Par exemple : accès à la zone privée, mémorisation de votre choix en terme de consentement). Sans eux, nos sites ne seront pas fonctionnels et votre accès sera très limité. Nous utilisons également des cookies qui nous servent à établir des statistiques anonymes de performance de nos Sites ou Applications. Ces cookies ne peuvent être désactivés car ils sont indispensables au bon fonctionnement du site. Ils permettent de répondre à différents besoins (mesure des performances, détection de problèmes de navigation, optimisation des performances techniques ou de l'ergonomie, estimation de la puissance des serveurs nécessaires, analyse des contenus consultés, etc.). Ces traceurs essentiels ne sont pas soumis à consentement. Vous pouvez configurer votre navigateur afin de bloquer ou être informé de l'existence de ces cookies, mais ces fonctions et services ne fonctionneront pas et en particulier, nous ne pourrons pas sauvegarder vos choix en matière de cookies. Ces cookies ne stockent aucune information d'identification personnelle.
- Les traceurs de mesure d'audience soumises au consentement
Ils nous permettent, par la collecte et la communication d'informations de manière anonyme, de déterminer le nombre de visites et les sources du trafic, afin de mesurer et d'améliorer les performances de notre Site ou Application. Ils nous aident également à identifier les pages les plus / moins visitées et d'évaluer comment les visiteurs naviguent sur le Site ou l'Application.
- Les traceurs d'expérience utilisateur
Ils permettent au Site ou à l'Application de retenir des informations qui modifient la manière dont le site se comporte ou s'affiche, comme votre langue préférée ou la région dans laquelle vous vous situez.
- Les traceurs de Réseaux Sociaux
Ils permettent, entre autres, le fonctionnement des boutons de partage sociaux comme Facebook, Twitter ou encore Linkedin.
- Les traceurs pour une publicité ciblée
Ils peuvent être mis en place au sein de notre Site ou Application par nos partenaires publicitaires. Ils peuvent être utilisés par ces sociétés pour établir un profil de vos intérêts et vous proposer des publicités pertinentes sur d'autres sites Web. Ils ne stockent pas directement des données personnelles, mais sont basés sur l'identification unique de votre navigateur et de votre appareil Internet, qui nous permet de reconnaitre le navigateur de votre terminal pendant la durée de validité du traceur concerné. Si vous ne les autorisez pas, votre publicité sera moins ciblée. Les traceurs publicitaires nous permettent également de comptabiliser le nombre de publicités affichées dans nos espaces publicitaires, d'identifier ces publicités, leur nombre d'affichages respectifs, le nombre d'utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité et, le cas échéant, les actions ultérieures effectuées par ces utilisateurs sur les pages auxquelles mènent ces publicités, afin de calculer les sommes dues aux acteurs de la chaine de diffusion publicitaire et d'établir des statistiques.
COMMENT PARAMETRER VOS CHOIX EN MATIERE DE TRACEUR
Plusieurs possibilités vous sont offertes pour gérer et modifier à tout moment l'utilisation des traceurs. Etant rappelé que les paramètres que vous adopterez sont susceptibles de modifier votre navigation sur internet et vos conditions d'accès et d'utilisation de certains services de notre site qui nécessitent l'utilisation de traceurs.
Pour modifier vos préférences concernant les traceurs, cliquez ici.
Vous pouvez paramétrer le dépôt de cookies par le biais de votre navigateur Internet. Le paramétrage effectué par ce biais est également modifiable à tout moment.
Selon le type de navigateur, vous disposez des options suivantes : accepter ou rejeter les cookies de toute origine ou d'une provenance donnée ou encore programmer l'affichage d'un message vous demandant votre accord à chaque fois qu'un cookie est déposé sur votre terminal. Pour exprimer ou revenir sur vos choix, reportez-vous au menu d'aide ou à la rubrique dédiée de votre navigateur. À titre d'exemple :
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Firefox? :
https://support.mozilla.org/fr/kb/protection-renforcee-contre-pistage-firefox-ordinateur
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